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Conditions générales d'utilisation

Conditions générales d’utilisation (CGU)

Ce document décrit les fonctions offertes par le site Le peuple des mots – également désigné par « nous » – telles qu’elles ont été souhaitées par ses créateurs. Cette liste fixe les règles de fonctionnement du site ainsi que les conditions d’abonnements afin qu’en toute connaissance de cause, chacun puisse les appliquer. Ces règles ont été pensées dans le but de garantir l’épanouissement de chacun dans notre passion commune. En les acceptant, vous vous engagez à les respecter.

 

Le terme « CGU » désigne les présentes conditions générales d’utilisation 

Le « site » lorsqu’il n’est pas précisé désigne lepeupledesmots.com 

L’utilisateur » désigne une personne physique ou morale liée au peuple des mots sur ce présent site, dans sa boutique en ligne ou dans son application. Un mineur peut être Utilisateur avec l’autorisation préalable et sous la responsabilité de ses parents ou tuteurs, qui sont garants du respect par l’utilisateur mineur des Conditions Générales et, le cas échéant, des Conditions particulières.

Le « compte » désigne l’espace personnel, mis à la disposition de l’utilisateur et/ou du Client (concernant la boutique) et/ou les Applications, lui permettant, après s’être identifié grâce à ses codes d’accès, d’accéder à tout ou partie du contenu et du support proposé par Le peuple des mots. 

 

Selon le type de navigateur utilisé, il est possible que certaines fonctions soient indisponibles ou que d’autres se comportent différemment, notamment dans l’affichage, etc. L’abonné ne peut se prévaloir de cette liste pour exiger qu’il n’en soit autrement ni prétendre à un quelconque dédommagement du fait d’une « non-conformité ». En effet, pour les navigateurs comportant un nombre assez rare d’utilisateurs, aucun développement n’y sera apporté. Nous prendrons cependant en compte toutes vos remarques afin de corriger dans le temps les éventuels dysfonctionnements que vous auriez pu constater. 

 

Tout accès, inscription, création d’un Compte et/ou Abonnement aux Supports Numériques, toute Contribution aux Espaces Participatifs implique l’acceptation des présentes Conditions Générales d’Utilisation, sans aucune réserve.

 

L’Utilisateur reconnaît avoir, préalablement à son inscription et à sa participation aux Espaces Participatifs, pris connaissance de l’ensemble des présentes CGU énoncées et déclare les accepter sans réserve. Il reconnaît en outre avoir la capacité de conclure et satisfaire aux conditions nécessaires pour utiliser les Supports Numériques. Les présentes CGU prévaudront sur toute autre condition figurant dans tout autre document, sauf dérogation expresse et écrite.

 

Le site se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Il est donc conseillé à l’Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des CGU disponible ici-même, à l’adresse suivante :  https://lepeupledesmots.com/cgu  

Connexion au site

Les équipements (ordinateurs, téléphones, tablettes, logiciels, moyens de télécommunication...) permettant l’accès au(x) Support(s) Numérique(s) sont à la charge exclusive de l’Utilisateur, de même que les frais de télécommunication induits par leur utilisation. L’utilisateur est seul responsable de l’usage de son compte, sans pouvoir opposer au Peuple des mots un quelconque usage frauduleux par un tiers. Ainsi, l’utilisateur veille à la confidentialité de ses identifiants de connexion. Il prend toutes les mesures nécessaires à leur conservation.

L’utilisation du site lepeupledesmots.com par les personnes mineures se fait sous la responsabilité et la surveillance de leurs parents et responsables légaux.

 

Mise en ligne des textes

Ce site permet la mise en ligne de textes par leurs auteurs. Ces derniers demeurent propriétaires de leurs publications, et en assument l’entière responsabilité. Ils sont seuls responsables de la sauvegarde de leurs textes et de leur enregistrement sur tout support de leur choix, par leurs propres moyens, préalablement à leur publication sur le site. Ce présent site ne saurait être tenu pour responsable de la perte totale ou partielle des données postées par les auteurs. 

L’auteur s’engage à ne publier aucun texte allant contre les lois de son pays ou les lois françaises, pays d’hébergement, notamment en ce qui concerne la protection des mineurs, l’incitation à la haine raciale, l’apologie de crimes, la diffamation, l’injure, la calomnie à l’égard de tiers, qu’il s’agisse de personnes physiques ou morales, l’atteinte à la vie privée et au droit à l’image. L’administration du site se réserve le droit de supprimer tout texte qui dérogerait à cette règle dès que l’infraction lui aura été signalée, sans que l’auteur ou ses ayants droit puissent s’y opposer ni prétendre à un quelconque dédommagement. Les textes portant atteinte à la probité intellectuelle, morale ou physique, de façon discriminatoire, injurieuse et/ou calomnieuse, dans le but de porter le discrédit, en lançant ou encourageant des vindictes, évidentes ou suggérées à l’encontre de tout membre de ce site seront supprimés. Pour tout manquement énoncé ci-dessus, le responsable légal de ce site se réserve le droit de radier le membre indélicat du site. 

Chaque texte déposé est réputé être une création originale de son auteur ou être libre de droit, en prenant le soin de citer les auteurs de ces textes. Les extraits d’autres textes ne sont autorisés qu’à titre d’illustration et accompagnés d’une référence. Il en va de même pour les images ou les musiques. Ce site, en tant qu’hébergeur, ne saurait être tenue pour responsable en cas de dépôt d’un texte plagié, d’une illustration ou d’une musique protégée par des droits. En raison de la responsabilité du responsable légal du site liée au contenu du site, tout élément pouvant porter préjudice à son auteur véritable par le fait de son maintien en ligne sera retiré dès l’instant où il sera signalé aux modérateurs, à la condition de fournir des preuves irréfutables du plagiat. 

Ce site a pour objectif de mettre en lumière et d’assurer la promotion des textes des auteurs inscrits. L’auteur accepte par défaut que ce site puisse assurer la promotion de ses textes sous toutes les formes et/ou sur tous les supports dont il dispose, et de pouvoir pour ce faire, prélever et publier un court extrait du ou des textes sur les réseaux sociaux. Si l’auteur ne souhaite pas que son texte soit promu, alors il devra mettre la mention « je n’autorise pas Le peuple des mots à faire la promotion de mon texte sous toutes les formes et/ou sur tous les supports dont Le peuple des mots dispose » en préambule du texte et avant de le sauvegarder. 

L’Utilisateur s’engage, lors de la publication d’un texte, à ne faire référence en aucune manière à des informations qui pourraient porter préjudice, par leur divulgation, à un tiers existant ou à ses ayants droit. Tout manquement à cette règle pourra entraîner la suppression du compte.

 

Mots clés

L’Utilisateur choisira les mots clés qui accompagneront au mieux la publication de ses écrits. Ces mots clés sont en effet communiqués au dispositif d’indexation. De leur pertinence dépendra la visibilité de ses publications.

 

Règles d’écriture

 Ce site est un site dédié à l’amour de la langue écrite. Les Utilisateurs sont tenus, dans la mesure de leurs moyens, de soigner leur orthographe et la syntaxe. Des outils sont à votre disposition pour vous aider à progresser.

 

Preuves d’antériorité

Une fois enregistré, votre texte est scellé électroniquement avec sa date de dépôt. La loi française accepte comme preuve irréfutable uniquement le constat réalisé par un huissier ou le dépôt légal. En postant vos textes, vous vous exposez au risque de vous faire plagier ou voler vos créations. C’est pourquoi il vous incombe d’avoir pris vos dispositions au préalable afin de pouvoir prouver, si nécessaire, l’antériorité de votre texte devant la justice, Le peuple des mots ne pouvant en aucun cas être tenue pour responsable en cas de vol du ou des textes postés sur le site.

 

Commentaires

Les commentaires sur les textes éviteront d’être stériles. Nous vous demandons, par respect pour les auteurs, de justifier toute critique négative et si possible, d’enrichir chaque commentaire en expliquant la raison pour laquelle vous appréciez un texte. Cette démarche vous permettra de progresser dans votre propre démarche d’analyse, et aidera l’auteur dans celle de l’écriture. Tout commentaire portant atteinte à la probité intellectuelle ou physique, de façon discriminatoire, injurieuse et/ou calomnieuse, dans le but de porter le discrédit, en lançant ou encourageant des vindictes à l’encontre de tout membre de ce site entraînera la radiation de son auteur de la liste des utilisateurs, et de fait, de tous les supports propres à ce site. Le membre ne pourra alors plus rien poster : ni nouveau texte ni nouveau commentaire. Il disposera d’une semaine pour retirer ses textes du présent site.

La modération 

Lepeupledesmots.com met à disposition de l’utilisateur un dispositif lui permettant de signaler les abus et les commentaires pouvant être considérés comme non conformes aux présentes conditions générales d’utilisation ou à la loi. Valeurs Actuelles sera libre des suites données à cette alerte. Il sera par conséquent libre de retirer un commentaire qu’il estime non conforme aux présentes conditions générales d’utilisation ou à la loi, et ceci sans formalité ni avertissement préalable.

 

La modération ne permettant pas de déceler a priori tous les contenus illicites et notamment les contenus portant atteinte aux droits des tiers, l’utilisateur garantit Le peuple des mots contre toute action ou réclamation consécutive à la mise en ligne de son texte ou commentaire, si celui-ci s’avère illicite. Il est également rappelé à l’utilisateur que si son commentaire présente un caractère illicite, les données permettant de l’identifier ou d’identifier son ordinateur pourront être communiquées par les hébergeurs du site à l’autorité judiciaire, si cette dernière le requiert, conformément à l’article 6-II de la loi du 21 juin 2004.

 

Respect des espaces dédiés

Tout problème et/ou dysfonctionnement du site constaté doit être signifié aux administrateurs du site, impérativement et exclusivement par mail via le formulaire de contact afin qu’il puisse être pris en compte. La partie des « Textes » sera exclusivement réservée aux seuls textes à visée littéraire. Pour toute promotion de blog, de réseaux sociaux, de livres, de petites annonces ou de manifestations quelconques, l’auteur peut, s’il le souhaite, accéder à ces fonctionnalités supplémentaires gratuitement en s'investissant davantage sur le site :  https://lepeupledesmots.com/premium/

En conséquence, tout lien, texte, image ou photo à visée promotionnelle en dehors des espaces et conditions prévues sera immédiatement retiré. En cas de récidive, le compte de l’utilisateur pourra lui aussi être définitivement supprimé. 

Démarchages commerciaux strictement interdits 

Ce site est une plateforme d’échanges et de partage dédiée uniquement aux auteurs et lecteurs. Afin que les auteurs et lecteurs bénéficient de toute la tranquillité requise, ce site ne permet aucune forme de démarchage extérieur. sans qu'il n'ait été autorisé par le responsable légal du site.  

 

Pour soutenir les auteurs, ce site relaie, par le biais de sa publicité ou d'annonces : des livres, des services ou des concours. Ce site décline toute responsabilité quant aux prestations ou produits proposées qui découlerait de ces publicités ou annonces, et ne saurait être tenu pour responsable en cas de litige quel qu'il soit, ni prétendre à un quelconque dédommagement auprès du responsable légal du présent site.  

 

Toute forme de démarchage ou d’action visant à user du dénigrement à l’encontre du site et de son responsable légal, à susciter la confusion, recherchant la désorganisation ou encore usant du parasitisme pourra faire l’objet de poursuites si les faits sont avérés. 

Gestions des notifications 

Ce site est un lieu destiné au partage et à l’échange, c’est pourquoi tout est optimisé et en place en vous inscrivant afin que lorsque vous vous abonnez à une ou un autre membre du site, vous puissiez être tenus informés des textes publiés, d’être informé également lorsqu’il vous est laissé un commentaire sur vos textes ou que l’on répond à un de vos commentaires, lorsqu’il y a une nouvelle participation à l’activité à laquelle vous participez ou encore lorsqu’un nouveau membre de la communauté s’abonne à vous. De la même façon, afin de vous accompagner au mieux dans l’usage du site mais aussi pour vous tenir informé des avancées et des activités du site, vous recevrez en vous inscrivant, de recevoir les textes d’informations du site publié par le compte d’administration « Le peuple des mots ». Vous pouvez bien évidemment choisir à tout moment, en vous rendant dans le bloc « Gérer mes notifications et suivre mes statistiques » puis dans « Modifier mes paramètres de notifications » d’ajuster ce que vous souhaitez recevoir ou non, jusqu’à d’ailleurs décider de ne rien recevoir du tout si vous le souhaitez.

Avantages 

Le site est entièrement gratuit afin de favoriser l'inclusion de chaque auteur et de permettre la publication de ses textes, indépendamment de ses moyens financiers. C'est pourquoi chaque auteur dispose des mêmes chances de pouvoir profiter et bénéficier de l'intégralité des fonctionnalités proposées. Les conditions pour débloquer ces fonctionnalités sont exposées dans la partie "Gestion de mon compte", en accès direct au lien suivant : https://lepeupledesmots.com/premium/.

 

Concernant les activités proposées

Cette plateforme participative permet à ses membres de s’impliquer dans la vie du site en proposant des ateliers ou des défis d’écritures, des quiz littéraires ou toutes autres activités existantes ou à créer. Chaque membre du site qui proposera une activité qui sera validée et publiée sur la plateforme verra son profil utilisateur rattaché à l’activité proposée. Ceci afin de valoriser son apport, et permettre à ce membre de recevoir des notifications lorsque des participations surviendront sur l’activité proposée.  

 

En acceptant de publier une activité sur cette plateforme « Le peuple des mots », vous acceptez d’en céder sans réserve l’exploitation, la modification ou tout autre traitement qui en résulteront, aux administrateurs du présent site ; du fait que ces activités vont de fait aussi appartenir à d’autres auteurs par leur investissement et participation, vous ne pourrez donc pas exiger le retrait ou toute autre forme d’actions altérant les activités que vous aurez proposées.  

 

Il sera en revanche tout à fait possible, à n’importe quel moment, de demander à ne plus être rattaché à l’activité proposée en envoyant un mail à lepeupledesmots@gmail.com : le compte « Le peuple des mots » sera alors rattaché par défaut à cette activité afin d’assurer le suivi et l’animation de l’activité. Il en sera de même si vous supprimez votre compte. 

 

Enfin, pour des raisons spécifiques, les administrateurs peuvent être amenés à suspendre ou supprimer une activité sans que cela puisse lui être opposable. 

 

Dans le cadre de concours proposés, seuls les règlements et leurs contenus feront foi et seront applicables. En aucun cas le site lepeupledesmots.com pourra être tenu responsable de tout manquement ou préjudice pouvant survenir par tout ce qui n’aurait pas été stipulé ou défini dans le cadre des règlements.

 

Suppression de compte

Votre compte peut être supprimé à tout moment en toute autonomie dans votre espace personnel en cliquant sur le bloc « Gérer mon compte », puis dans le sous-menu vertical « Supprimer mon compte ». En aucun cas Le peuple des mots ne pourra être tenu pour responsable de la suppression hâtive d’un compte, d’un manque de vigilance et de sécurité de ses codes d’accès ou tout autre forme de piratage qui pourrait survenir, et bien évidemment, de toute suppression de comptes liées aux manquements définis dans ces présentes CGU. 

Base de données

Constituée, sauf mention contraire, à partir des textes soumis par leurs auteurs (dont ils restent propriétaires), la base de données de ce site constitue cependant dans sa forme actuelle une œuvre originale, propriété exclusive du responsable légal de ce site. La consultation de ses pages est libre, mais toute reproduction en est interdite, sauf dans le cas de courts extraits cités à titre d’illustration. Sauf accord de son responsable légal, ce site ne pourra faire l’objet d’aucune transaction commerciale. Par conséquent, toute requête automatique visant à collecter tout ou partie des données de cette base est strictement interdite et peut donner suite à des poursuites relatives au cadre défini par les lois en vigueur.

 

Politique de confidentialités – Données personnelles et cookies 

Dans le cadre de notre activité via l’exploitation de ce site ainsi que des activités commerciales, Le peuple des mots est amené à traiter des informations vous concernant. Par exemple, en remplissant le formulaire d’inscription à ce site, en faisant un achat sur notre boutique en ligne, en contactant notre Service clients, en vous inscrivant à un événement que nous organisons, en participant à un jeu concours, en naviguant sur nos sites Internet ou nos applications mobiles et numériques, en cliquant sur un lien publicitaire que nous vous proposons, vous nous transmettez des informations dont certaines sont de nature à vous identifier (« données personnelles »). A noter que l’utilisateur mineur doit obtenir le consentement de son responsable légal préalablement à la communication de données personnelles le concernant.

 

La présente Politique de confidentialité vous informe de la manière dont nous recueillons et traitons vos données personnelles. 

 

Nous n’utilisons vos données personnelles que dans les cas prévus par la réglementation en vigueur :

 

 

A l’occasion des différents contacts que nous avons avec vous, vous pouvez être amené à nous communiquer des informations qui vous concernent. Elles sont collectées notamment lors de la création d’un compte sur nos sites et applications, d’une commande sur notre boutique en ligne, ou pour accéder à toute autre offre ou tout autre service. 

 

Ces données sont notamment :

 

 

Toute autre information que vous souhaitez porter à notre connaissance. Nous ne collectons aucune donnée sensible vous concernant comme le sont l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les croyances religieuses ou philosophiques, l’adhésion à un syndicat, les données relatives à la santé ou l’orientation sexuelle.

 Les données que nous recueillons via notre boutique sont les suivantes :

 

 

Lors de chacune de vos visites sur nos sites et applications mobiles, nous recueillons des informations relatives à votre connexion et à votre navigation. Différentes technologies peuvent être mises en œuvre pour recueillir ces données. Nous les désignons de façon générique « cookie ». 

 

Un cookie est un fichier texte déposé lors de la consultation d’un site, d’une application mobile ou d’une publicité en ligne et stocké dans un espace spécifique du disque dur de votre ordinateur ou de votre appareil mobile. Les cookies sont gérés par votre navigateur Internet ou l’application mobile que vous utilisez, et seul l’émetteur d’un cookie peut décider de la lecture ou de la modification des informations qui y sont contenues.

 

Un cookie a une durée de validité limitée. Son dépôt et son stockage sur votre terminal se font dans le respect de la législation applicable et sous réserve des choix que vous avez exprimés et que vous pouvez modifier à tout moment. Et vous pouvez dès le début et en amont de votre connexion au site vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur à cette fin. 

 

Un cookie ne vous identifie pas personnellement. Il permet à son émetteur de reconnaître votre terminal et de collecter un certain nombre d’informations relatives à la navigation effectuée depuis ce terminal.

Les cookies ont plusieurs fonctions, telles que vous permettre de naviguer efficacement sur un site ou une application mobile, se souvenir de vos choix, des biens et services que vous souhaitez acheter, vous proposer des contenus publicitaires pertinents en fonction de vos centres d’intérêts exprimés lors de votre navigation. Vous trouverez de plus amples informations sur les cookies notamment sur l’incontournable site de la CNIL accessible au lien suivant : www.cnil.fr

Conformément à la loi, un bandeau est présent dès votre arrivée sur le site. En cliquant sur « Tout accepter », vous acceptez l’utilisation de tous les cookies. Vous pouvez également choisir les types de cookies que vous souhaitez en cliquant sur « Gérer les préférences ». Il existe deux types de cookies :

 

Les cookies nécessaires :  

 

Ces cookies sont nécessaires pour le bon fonctionnement du site et ne peuvent pas être désactivés. Ils sont généralement établis en réponse à des actions que vous avez effectuées et qui constituent une demande de services, telles que la définition de vos préférences en matière de confidentialité, la connexion ou le remplissage de formulaires. Vous pouvez configurer votre navigateur pour bloquer ou être informé de l'existence de ces cookies, mais certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

 

Les cookies analytiques 

 

Ces cookies nous permettent de compter les visites et les sources de trafic afin que nous puissions mesurer et améliorer les performances de notre site. Ils nous aident à savoir quelles pages sont les plus et les moins populaires et à voir comment les visiteurs naviguent sur le site. Toutes les informations que ces cookies collectent sont agrégées et donc anonymes. Si vous n'autorisez pas ces cookies, nous ne saurons pas quand vous avez visité notre site et ne pourrons pas surveiller ses performances.

Les cookies déposés par Le peuple des mots sous réserve de vos choix nous donnent accès notamment aux informations suivantes :

 

 

Nous sommes également susceptibles d’utiliser des technologies standard d’Internet, tels que des scripts, des pixels et des redirections. Les scripts sont des programmes qui s’exécutent dans votre navigateur ou votre application mobile et effectuent différentes actions, par exemple envoyer une information à nos serveurs. Les scripts sont également capables de créer des pixels. Les redirections permettent de rendre une page Web disponible sous plusieurs adresses de page (URL). Lorsqu’un navigateur ouvre une URL de redirection, une page avec une URL différente est ouverte.

 

Le but de ces technologies est d’améliorer votre expérience sur notre site, boutique et applications, y compris pour vous fournir un contenu personnalisé selon vos centres d’intérêts. Par exemple, lorsqu’un utilisateur clique sur un bouton de partage d’un article, un script crée un pixel qui permet de comptabiliser le partage. Ainsi, nous sommes en mesure de connaître le nombre de partages ou de lecture total d’un texte, et nous pouvons établir différents classements et statistiques de vos textes et de votre compte.

 

Ces technologies nous donnent accès notamment aux informations suivantes :

 

 

Certains appareils mobiles, en fonction des autorisations que vous avez accordées à l’application mobile et que vous pouvez modifier à tout moment (par exemple : « notification » ou « Géolocalisation »), envoient des informations, notamment : modèle de votre téléphone, version de son système d’exploitation, type de connectivité, nom et version de l’application utilisée.

Le but du recueil de ces données vise à nous aider au bon fonctionnement et à la navigation sur notre site, boutique et applications, à mesurer les audiences pour nous aider à améliorer nos contenus et de personnaliser les publicités. 

Caractéristiques et limites d’Internet

Ce site est soumis à une obligation de moyens. En conséquence, il s’engage à faire le maximum pour sécuriser l’accès, la consultation et l’utilisation du(des) Support(s) Numérique(s) conformément aux règles d’usages de l’Internet.

Les pages du site et l’accès aux comptes des utilisateurs sont accessibles 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 sauf en cas de force majeure ou de survenance d’un événement hors du contrôle de ce site et de son responsable légal et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement des pages du site. 

Dans le cas de situations exceptionnelles, les interventions de maintenance pourront être effectuées sans que les Utilisateurs en aient été préalablement avertis.

L’Utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites de l’Internet, et en particulier reconnaître que :

En outre l’utilisateur s’engage : 

 

Cas de force majeure

Le cas de force majeure suspend les obligations de ce présent site nées de l’utilisation ou de la souscription d’un Service ou d'avantages comme détaillés précédemment. Ni le responsable légal de ce présent site, ni aucune partie tierce participant à la fourniture du Service ne sera tenue responsable en cas de défaillance ou de retard dans l’exécution de ses obligations au titre des CGU/CGV résultant de causes indépendantes de sa volonté, à l’inclusion et sans limitation aucune de cas de force majeure, actes des autorités civiles ou militaires, incendies, inondations, séismes, émeutes, guerres, actes de sabotage, défaillances de réseaux, erreurs de codage de fichiers électroniques, limites de logiciels ou incapacité d’obtenir des services de télécommunication par le biais de mesures gouvernementales, pour autant, toutefois, que les parties concernées prennent toutes les dispositions raisonnables afin d’atténuer les effets résultant desdites situations.


Mention légale : Le peuple des mots - Laurent Roques - 59, rue de Ponthieu 75 008 Paris , 75013 Paris | E-mail : lepeupledesmots@gmail.com |